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Marques déposées par monsieur SALINIER Bernard
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ARTISAN DU FRUIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTISAN DU FRUIT
Monsieur SALINIER Bernard

Numéro de dépôt :
3342543
Date de dépôt :
22/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
22/02/2015
ARTISAN DU FRUIT de SALINIER Bernard

Présentation de la marque ARTISAN DU FRUIT

Déposée le 22 février 2005 par monsieur SALINIER Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ARTISAN DU FRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-13 du 1 avril 2005.

Le déposant est monsieur SALINIER Bernard domicilié(e) 3 rue des Aubrets,12510 OLEMPS - 12510 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE domicilié(e) B.P. 30, 14 Rue du Centre,81370 SAINT SULPICE - 81370 - France.

La marque ARTISAN DU FRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3342543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTISAN DU FRUIT est expirée depuis le 22 février 2015.

SALINIER Bernard a également déposé les autres marques suivantes : FRUIT


Monsieur SALINIER Bernard - 3 rue des Aubrets,12510 OLEMPS - 12510 - France


CABINET DELHAYE - B.P. 30, 14 Rue du Centre,81370 SAINT SULPICE - 81370 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13

Inscription le 29 août 2011 - Transmission totale de propriété n°557197 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-08-29

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, a savoir : conserves de fruits, gelées de fruits, tranches de fruits, écorces [zestes] de fruits, fruits conservés ; fruits conservés dans l'alcool ; fruits cuits, pulpes de fruits, purée de tomates, salades de fruits. Fruits frais, oranges, poireaux [porreaux], légumes frais, tomates ; découpes des fruits frais. Sorbets. Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; à savoir : essences pour la préparation de boissons ; préparations pour faire des boissons ; sirops pour boissons ; boissons non alcooliques ; boissons à base de petit-lait ; cocktails sans alcool ; boissons de fruits non alcooliques ; extraits de fruits sans alcool ; jus de fruits ; jus de pommes ; jus végétaux [boissons] ; lait d'amandes [boissons] ; lait d'arachides [boissons non alcooliques] ; limonades ; sirops pour limonades ; moût de raisin ; jus de tomates [boissons].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.